Mentions légales
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MENTIONS LÉGALES :
1. Présentation du site :
Nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.ochickentacos.com les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : société
Préfixe : SAS
Nom de la Société : O'Chicken-Tacos
Adresse : 13 rue Maréchal de Lattre de Tassigny, 77370 Nangis
Tél : +33 1 78 79 43 01
Au Capital de : 2000 €
SIRET : O'Chicken-Tacos
R.C.S. : Nangis
Numéro TVA intracommunautaire : FR52823826219
Adresse de courrier électronique : ochickentacos@gmail.com
Le Créateur du site est : Sophie Caillot
Le Responsable de la publication est : Benamar Daoud
Contact : ochickentacos@gmail.com
Le Webmaster est : Sophie Caillot
Contact : sophie.caillot75015@gmail.com
L’hébergeur du site est : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, tél : +33 9 72 10 10 07
2. Description des services fournis :
Le site www.ochickentacos.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.ochickentacos.com des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.ochickentacos.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçon :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : ochickentacos@gmail.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
4. Liens hypertextes et cookies :
Le site www.ochickentacos.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.ochickentacos.com, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser son installation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.
5. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :
Aucune déclaration CNIL car il n'y a pas de recueil de données personnelles.
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Au Capital de : 2000 €
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Le Webmaster est : Sophie Caillot
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